Les présentes Conditions Générales (ci-après « les Conditions ») régissent la fourniture de prestations de mixage, mastering et post-production audio par Oscar Jesús Paredes Santos et Marc Modena, exerçant conjointement sous le nom Stitos Mastering Studio (ci-après « le Prestataire »), avec un siège en ligne à Tanger, Maroc (90100), et le client qui commande lesdites prestations (ci-après « le Client »).
Coordonnées : contact@stitosmastering.com · +212 625 785 073.
Le Prestataire propose des prestations professionnelles de mixage, mastering (y compris mastering par stems) et services audio connexes. Le périmètre exact de chaque mission (titres, formats de livraison, délais et prix) est convenu par écrit entre les parties — par e-mail, message WhatsApp ou devis formel — avant le démarrage des travaux.
Les prix sont convenus dans chaque devis et exprimés, sauf indication contraire, en euros (€) ou en dollars américains (USD). Les moyens de paiement acceptés sont indiqués dans le devis et peuvent inclure le virement bancaire international, PayPal, Wise ou d'autres moyens usuels.
Sauf accord contraire, le Prestataire peut exiger un acompte préalable au démarrage des travaux. Le solde est dû avant la livraison des fichiers finaux en haute qualité.
Le Client s'engage à livrer le matériel audio en respectant les conditions suivantes :
Le Client garantit être titulaire ou légitimement autorisé à utiliser et à modifier le matériel livré. Le Prestataire décline toute responsabilité concernant d'éventuelles réclamations de tiers portant sur la titularité ou les droits des œuvres remises.
Le délai habituel de livraison est de 3 à 7 jours ouvrables par projet, à compter de la réception du matériel conforme et, le cas échéant, de l'acompte. Les délais précis sont indiqués dans le devis. Les projets en urgence peuvent faire l'objet d'une majoration.
Sauf accord contraire, le prix inclut 2 tours de révision par titre. Chaque tour doit être envoyé dans un seul message consolidé regroupant l'ensemble des modifications demandées.
Les révisions supplémentaires sont facturées séparément selon le tarif en vigueur. Les révisions doivent être demandées dans un délai maximal de 14 jours calendaires à compter de la livraison de chaque version ; passé ce délai, le travail est réputé accepté.
Le Prestataire livre, conformément au devis, les fichiers finaux dans les formats correspondants (master WAV en 16/24 bits, MP3 de référence, versions adaptées au streaming, etc.) via WeTransfer, Google Drive ou un service équivalent.
Le Client conserve à tout moment la titularité des droits d'auteur sur ses compositions et enregistrements. Une fois le paiement intégral effectué, le Client bénéficie d'une licence d'utilisation illimitée, mondiale et non exclusive sur les fichiers finaux mixés ou masterisés, pour tout usage commercial et non commercial.
Le Prestataire se réserve le droit d'utiliser de courts extraits du travail réalisé à des fins de promotion de son portfolio (site, réseaux sociaux, démos), sauf demande écrite contraire du Client avant la livraison.
Le Prestataire traite comme confidentiels l'ensemble du matériel et des informations commerciales reçues du Client, et ne les partagera avec aucun tiers en dehors des prestataires strictement nécessaires (voir Politique de Confidentialité) ou lorsqu'une norme légale l'impose.
Si le Client annule une commande avant le démarrage des travaux par le Prestataire, l'acompte versé est remboursé à 100 %.
Si l'annulation intervient après le démarrage des travaux, le montant correspondant au travail déjà réalisé est déduit et le solde est remboursé au Client.
Une fois la version finale livrée et acceptée (ou le délai de révision écoulé sans objection), aucun remboursement n'est admis.
Le Prestataire met en œuvre toute sa diligence professionnelle pour livrer un résultat de qualité, mais ne garantit pas un résultat artistique, commercial ou de positionnement particulier. La responsabilité du Prestataire envers le Client est, en tout état de cause, limitée au montant effectivement payé pour la commande concernée.
Le Prestataire n'est pas responsable des retards ou incidents causés par un cas de force majeure, par des défaillances de services tiers (e-mail, transfert de fichiers, hébergement) ou par des informations ou du matériel incomplets ou erronés fournis par le Client.
Le traitement des données personnelles du Client est réalisé conformément à la Politique de Confidentialité du site, qui fait partie intégrante des présentes Conditions.
Le Prestataire pourra mettre à jour les présentes Conditions afin de refléter les évolutions légales ou opérationnelles. La version applicable à chaque commande est celle en vigueur au moment de l'acceptation du devis.
Les présentes Conditions sont régies par le droit marocain. Tout litige sera d'abord tenté d'être résolu de bonne foi entre les parties et, à défaut, sera soumis aux tribunaux compétents de Tanger, Maroc, sans préjudice des droits d'ordre public reconnus au Client par la législation consommateur de son pays de résidence habituelle.